Chers amis AIJA,
Nous avons le plaisir de vous souhaiter la bienvenue dans la Commission de Droit Bancaire, Financier & Boursier!
Notre but est de partager nos connaissances lors de manifestations et de séminaires en lien avec la réglementation des banques et autres intermédiaires financiers; le financement de transactions nationales et internationales, les facilités de crédit avec garanties privilégiées, des titres de créances hypothécaires, les prêts subordonnés et autres financements mezzanine y compris leurs restructuration; les financements de projets; les produits structurés sur débiteurs; les financement d’acquisitions; le financement de transport maritime; le financement d’équipement; le financement pré-exportation; les lettres de crédit et similaires facilités de crédit; les contrats de vente des obligations; les prises de participations au capital sous la forme d’actions ordinaires ou privilégiées; l’émission d’obligations en monnaie locale et étrangère dans le cadre de placements privés et publics (y compris ceux fondés sur les règlementations Reg-S et 144-A); la titrisation; l’offre de titres convertibles.
Notre Commission traite également d’un large éventail de sujets liés aux placements collectif de capitaux, y compris les hedge funds, private equity, venture capital, fonds communs de placement, investissements fixes et autres types de fonds de placement.
En coopération étroite avec d’autres commissions, en particulier la Commission Fusion Acquisitions et Joint Ventures ainsi que la Commission de Droit des Affaires Internationales, nous traiterons de certains sujets liés au droit boursier tels que les exigences réglementaires pour la cotation ou dé-cotation de sociétés publiques auprès de diverses bourses; les stocks dépositaires, les multiples cotations dans plusieurs juridictions, annonces initiales et récurrentes, les périodes de blocage, les introductions en bourse (étape, coûts, due diligence, prospectus, accords de placement, etc.), les devoirs des actionnaires en cas d’offre de sociétés publiques (divulgation de participations, offre obligatoire), les OPAs hostiles, les offres publiques d’achat en général (et leurs exceptions), les mécanisme de défense , les avis de droit requis, les exigences de gouvernement d’entreprise, y compris celles liées à Sarbanes-Oxley, ainsi que les affaires liées au délit d’initié.
Ainsi, un certain nombre de sujets intéressants sont traités dans notre Commission. Vous êtes bienvenus et invités à assister à nos conférences et séminaires ainsi qu’à nous contacter par téléphone ou e-mail afin de nous faire part de vos idées pour de nouvelles manifestations, des échanges d’informations concernant notre Commission et devenir des membres plus actifs.
N’hésitez pas à vous lancer!
Otavio Carneiro, Président
Anita Schläpfer, Vice-Présidente (Droit Bancaire et Financier)
Severin Roelli, Vice-Président (Droit Boursier)
